Jouer aux échecs en 4 dimensions avec les options d’achat d’actions des employés : des impôts, encore des impôts, le coût d’opportunité et la volatilité du marché

La saison des impôts 2024 va être plus piquante avec le changement des taux d’inclusion des gains en capital et la nouvelle réglementation sur l’impôt minimum de remplacement. À ce stade, vous avez probablement eu le temps de digérer les modifications apportées au budget fédéral de 2024 et l’augmentation du taux d’inclusion des gains en capital, qui comprend également les avantages liés aux options d’achat d’actions (ou options sur titres) des employés. La planification des options a toujours été compliquée, mais ces changements les plus récents, associés à ceux de 2021, l’ont fait passer à un niveau supérieur. Faisons le point sur ce qui a changé/est en train de changer, sur ce qui n’a pas changé et sur la meilleure façon de procéder.

Attention : les options sur titres pour les employés sont un domaine financier très jargonneux. Voici une liste de termes et un résumé de la déduction fédérale pour options d’achat de titres tirés du site Web de l’ARC, que vous voudrez peut-être consulter avant de nous lancer.

Ce qui a changé en 2021 : les options qualifiées

Avant le 1er juillet 2021, toutes les options d’achat d’actions octroyées étaient admissibles à la déduction pour options d’achat d’actions. Le fait de recevoir une option d’achat d’actions d’une valeur de 500 $ ou de 500 000 $ n’avait aucune incidence sur la possibilité de bénéficier de la déduction fiscale de 50 %. Depuis juillet 2021, toutes les options sur titres d’une valeur supérieure à 200 000 $ acquises au cours d’une année donnée sont considérées comme non admissibles et, lorsqu’elles sont exercées, l’avantage sera entièrement inclus dans le revenu. Selon l’exemple de l’ARC, si vous avez reçu des options d’achat d’actions en 2023 et 2024 qui sont toutes deux exerçables à partir de 2025, en supposant que les droits attribués en 2023 valent 100 000 $ et que les droits attribués en 2024 valent 140 000 $ au moment de la levée d’options, alors 83,33 % des actions reçues (200 000 $/240 000 $) sont qualifiées et 16,67 % sont non qualifiées.

Supposons que vous ayez ensuite exercé et vendu certaines de ces options en 2026, comme dans l’exemple ci-dessous :

Notez que le montant admissible à la déduction pour option d’achat d’actions est supérieur à 200 000 $. Ce qui compte, c’est la valeur de l’avantage lorsque les options deviennent exerçables. Une fois qu’elles le sont, les options peuvent augmenter (ou diminuer !) et rester qualifiées.

Je considère ici les options qui donnent droit à la déduction pour options d’achat d’actions, généralement 50 % de la valeur de l’avantage pour options d’achat d’actions, offertes au niveau fédéral et provincial. À mes concitoyens du Québec : la déduction provinciale peut être réduite à 25 % dans certains cas.

Ce qui change en 2024 (peut-être) : taux d’inclusion de 250 000 $

Selon l’avant-projet de loi, dépasser le seuil de 250 000 $ en gains en capital et en avantages liés aux options d’achat d’actions, combinées, vous fera passer au nouveau taux d’inclusion plus élevé annoncé dans le budget fédéral d’avril 2024. Vous pensez à vendre votre chalet en 2025 et avez des options qui expirent également cette année-là ? Vous pourriez envisager d’exercer certaines options cette année et/ou trouver des moyens de reporter ou de minimiser les gains sur votre chalet l’année prochaine. Ou peut-être que les actions sous-jacentes de vos options se sont grandement appréciées, vous laissant avec un montant considérable en avantages d’options sur titres non réalisé. Si le temps joue en votre faveur, vous pouvez exercer autant que nécessaire pour rester dans les limites du seuil annuel et réduire ou éliminer l’impact d’un taux d’inclusion plus élevé.

Si vous franchissez le seuil du taux d’inclusion de 66,7 % dans vos impôts de 2024, vous pouvez choisir quelle source de revenus est incluse à 50 % et quelle source passe au taux supérieur. À première vue, il serait logique de donner la priorité à l’avantage des options d’achat d’actions par rapport aux gains en capital, car les gains en capital pourraient être compensés par des pertes en capital (si disponibles).

Heureusement, l’impôt minimum de remplacement (IMR) ne s’appliquera probablement pas (voir ce lien technique , en anglais uniquement) lorsque vous franchirez le seuil de 250 000 $. En bref, déclencher des gains inférieurs à 250 000 $ vous permet de rester en dessous du montant minimum de revenu pour que l’IMR s’applique, et le taux d’inclusion plus élevé au-delà du quart de million dépasse l’augmentation des impôts due aux règles de l’IMR. Un souci de moins à se faire !

Les changements de cette année sont assortis d’une énorme mise en garde : la législation n’a pas encore été adoptée. Elle est inscrite à l’ordre du jour de la Chambre des communes, mais elle n’a pas encore été débattue ni adoptée. Si elle ne reçoit pas la sanction royale avant que la Chambre ne se lève le 15 décembre, il se peut que tout cela n’ait servi à rien !

Ce qui ne change pas : le risque de moment propice et de concentration

Vous avez travaillé dur pour une entreprise et gagné le droit d’acheter des actions à un prix avantageux. Quel est le bon moment pour encaisser vos gains ? Exercer signifie cristalliser un avantage et générer une facture fiscale. Reporter la date d’exercice signifie qu’il n’y a pas d’impôts immédiats, mais vous restez exposé à la volatilité d’une seule action avec moins d’années pour encaisser votre argent.

Si vous disposez de suffisamment de temps avant l’expiration de vos options, le report de l’impôt est un outil puissant, en particulier si vous prévoyez des plus-values importantes. Soyez attentif si votre fenêtre d’expiration est inférieure à 3 ans ; vous devrez bientôt exercer vos options, alors planifiez bien votre exercice.

Vous croyez en la valeur de l’entreprise qui vous a accordé des options, ce qui soulève la question suivante : pourquoi vendre une entreprise gagnante ? Détenir une position importante dans une seule entreprise vous expose au risque de concentration, surtout si vous y ajoutez la valeur que vous apportez à l’entreprise : votre capital humain. Quand les temps sont bons, les choses vont bien, mais « plus on s’élève et plus dure sera la chute ».

Que devez-vous faire ? La réponse vous semblera familière…

Vous avez lu jusqu’ici, connaissez les implications fiscales et souhaitez conserver une partie ou la totalité de votre position dans votre entreprise. Il existe un juste milieu : reporter une partie de l’impôt. Une stratégie consiste à exercer vos options, en restant en dessous du seuil d’inclusion annuel de 250 000 $, puis à conserver ultérieurement les actions sous-jacentes pour reporter l’impôt sur les gains en capital. De cette façon, vos options n’expirent pas, vous conservez une participation dans l’entreprise et vous reportez les impôts jusqu’à ce que vous vendiez les actions. Il semble que vous puissiez avoir le beurre et l’argent du beurre ! Enfin, pas sans que le fisc ne vous en fasse voir de toutes les couleurs – n’oubliez pas que vous devrez payer des impôts sur le montant net de l’avantage découlant de l’achat. Vendre une partie des actions immédiatement après l’exercice est une façon de couvrir cette facture et nous vous recommandons généralement de le faire. Si vous ne le faites pas, vous pourriez vous retrouver avec une lourde facture fiscale et des actions dont la valeur a considérablement baissé entre-temps. Nous avons déjà vu cela se produire trop souvent !

Entre les implications fiscales, les conditions du marché et les tendances comportementales, une chose est claire : consultez votre entourage professionnel avant de prendre des mesures délibérées. Vous, votre comptable, votre planificateur financier, votre conseiller en patrimoine et votre avocat (ou tout autre sous-ensemble de ceux-ci qui formez votre entourage) pouvez chacun apporter des informations précieuses. La bonne décision se trouve à l’intersection de ce bassin d’opinions. Les compromis entre les régimes fiscaux actuels, les performances futures du marché et les transactions financières importantes signifient qu’il n’existe pas de solution parfaite. Une décision prise à partir de plusieurs points de vue peut également apporter la tranquillité d’esprit et des économies d’impôt.